Auteur J. BERNAT DE CELIS

  Tris disponibles Ajouter le résultat à votre sélection

  Affiner la recherche

Drogues : consommation interdite : la genèse de la loi de 1970 sur les stupéfiants

J. BERNAT DE CELIS | 1996
Livre

FRANÇAIS : Cet ouvrage est une nouvelle édition du rapport déjà publié en 1992 par le CESDIP sous le titre : Fallait-il créer un délit d'usage illicite de stupéfiants ? (une étude de sociologie législative). Dans son étude de sociologie législ[...]

Plus d'info

Ajouter à la sélection

Fallait-il créer un délit d'usage illicite de stupéfiants? Une étude sociologie législative

J. BERNAT DE CELIS ; G. DE CELIS | 1992
Rapport

Conçue dans le cadre d'une sociologie des incriminations, l'étude de l'apparition dans notre droit du délit d'usage illicite de stupéfiants a été également choisie pour l'intérêt intrinsèque du sujet, le "problème de la drogue" suscitant depuis [...]

Plus d'info

Ajouter à la sélection

Peines perdues. Le système pénal en question

L. HULSMAN ; J. BERNAT DE CELIS ; C. FAUGERON, Auteur de la postface, du colophon, etc. | 1982
Livre

Chaque année, 100.000 personnes passent dans les prisons françaises. Il y a actuellement 30.000 hommes et femmes incarcérés. La situation des prisonniers émeut les aberrations pénitentiaires sont dénoncées, le Ministre de la Justice prend des me[...]

Plus d'info

Ajouter à la sélection