8 Documents disponibles écrits par cet auteur
FRANÇAIS : Examen par la Commission des lois du projet de création d'un Institut National sur les toxicomanies. Prise de mesures pour rendre la répression plus efficace: examen médical par les Douanes pour lutte contre le trafic intracorporel, [...]
Y. BUR ; Assemblée nationale, Organisateur de réunion ; La dépendance au tabac : la nécessité d'une nouvelle loi (2 novembre 2005; Paris) | 2005
Congrès
L'analyse de la législation en matière de drogue relative tant à la consommation (prévention et répression) qu'au trafic dans 6 pays européens (Allemagne, Danemark, Italie, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni) permet d'apporter un éclairage sur la s[...]
En matière de publicité pour les boissons alcoolisées, les normes imposées par l'Europe sont souvent moins contraignantes que les législations mises en place par les pays. Ce rapport pose la question de l'efficacité des mesures européennes à r[...]
En trois ans, de 1993 à 1995, pas moins de 155 morts (suicidés ou assassinés) et 5000 blessés ont été recensés comme victimes de phénomènes sectaires. En 1985, Alain Vivien avait publié, à la demande du Premier ministre, un rapport sur les secte[...]
Historique
