Historique
Éditeur Assemblée nationale
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L'alcoolisme touche en France près de sept millions de personnes. Son coût, en terme de mortalité, de morbidité mais aussi de souffrances et de mal-être est exorbitant pour l'individu, comme pour la société tout entière. La reconnaissance de l[...]
I.- Le projet de loi prévoit une augmentation significative du budget de la santé pour 2007 : A. L'évolution générale des crédits de la mission révèle la priorité gouvernementale en faveur de la santé. B. Le renforcement des actions de santé[...]
La dépense pharmaceutique des Français - plus de 30 milliards d'euros en 2004 - place la France au deuxième rang, après les Etats-Unis, parmi les pays de l'Organisation de coopération et développement économique (OCDE). S'agissant plus particuli[...]
Aujourd'hui, la pratique du jeu électronique via l'informatique s'est considérablement accrue et a fait naître, avec elle, de nouvelles interrogations. Parmi celles-ci, celle des conséquences éventuelles sur la santé des joueurs apparaît, aux ye[...]
2005
Document texte diversCompte rendu intégral du débat sur la lutte contre la toxicomanie inscrit à l'ordre du jour de la 1ère séance du jeudi 14 avril 2005, à la demande du groupe UMP.
« Cannabis », un seul nom pour une multitude d'usages. Une dénomination appropriée à chaque utilisation permettrait d'éviter les confusions et amalgames, qui conduisent souvent à une mauvaise appréciation des propriétés de la plante. Les effets[...]
Ce rapport retrace les conclusions tirées d'une mission d'information qui s'est rendue aux Pays-Bas du 5 au 7 avril 1995, pour y faire une étude générale de la politique menée par ce pays en matière de toxicomanie . La délégation a pu observer q[...]
L'analyse de la législation en matière de drogue relative tant à la consommation (prévention et répression) qu'au trafic dans 6 pays européens (Allemagne, Danemark, Italie, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni) permet d'apporter un éclairage sur la s[...]
En matière de publicité pour les boissons alcoolisées, les normes imposées par l'Europe sont souvent moins contraignantes que les législations mises en place par les pays. Ce rapport pose la question de l'efficacité des mesures européennes à r[...]
Ce rapport de l'Assemblée Nationale traite de la situation des vins français et de la place qu'ils tiennent dans la société française, par la rédaction d'un Livre blanc qui fait l'état des lieux. Il soulève la nécessité de repenser la politique [...]
Sous les coups répétés de scandales politico-financiers, la Suisse s'est juridiquement dotée d'un ensemble de mesures spécifiques, destinées à lutter contre le blanchiment des capitaux. Toutefois l'application de la loi dans ce domaine se heurte[...]
