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La lutte contre les conduites addictives est plus que jamais une priorité. L'alcool tue chaque année 49 000 personnes, le tabac 73 000. A 17 ans, plus de 4 jeunes sur 10 ont consommé du cannabis provoquant parfois des dommages irréversibles pour[...]
Le tabagisme et la consommation nocive d'alcool constituent respectivement les première et deuxième causes de mortalité évitable en France. Même si la prévalence du tabagisme quotidien demeure élevée, la baisse récemment observée, notamment che[...]
2003
LivreLa loi n°2003-715 du 31 juillet 2003 visant à restreindre la consommation de tabac chez les jeunes renforce le dispositif de lutte contre le tabagisme par l'énoncé d'une mesure phare : l'interdiction de vente des produits du tabac aux mineurs de[...]
Ce rapport est la synthèse d'une part, des investigations effectuées par la cour des comptes auprès des administrations concernées, de deux groupements d'intérêt public (OFDT et complémentarité avec Toxibase, DIS-Drogues-Info-Service) et de troi[...]
En 1998 la cour des comptes avait publié un rapport particulier très critique sur dispositif de lutte contre la drogue et les toxicomanies et sur le rôle de la MILDT. Dans le cadre de son rapport général annuel 2001 elle dresse un bilan de l'évo[...]
Dans le prolongement de l'engagement du Président de la République de faire de la lutte contre la violence routière « une priorité pour le quinquennat » et dans un souci de responsabilisation des conducteurs, le Parlement a adopté deux textes co[...]
Avant d'exposer ses constatations sur la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), la Cour des comptes présente trois caractéristiques du contexte dans lequel intervient la direction de la PJJ : une délinquance juvénile multiforme et en évolut[...]
Conformément aux dispositions de l'article L.136-1 du code des juridictions financières, la Cour des comptes adresse au président de la République et présente au Parlement son rapport annuel public. La première partie (volume I), intitulée "rapp[...]
Le Premier ministre a saisi le CESE de la question de la réinsertion des personnes détenues. Treize ans après un précédent avis, et malgré certaines avancées, les changements en profondeur restent encore à réaliser. Les alternatives à la détenti[...]
La plus grande longévité des femmes est tempérée par des vulnérabilités spécifiques, le développement de comportements à risques et des inégalités d'accès aux soins. L'intégration professionnelle des femmes produit des effets positifs sur leur s[...]
Treize personnes tuées chaque jour sur les routes en France, un coût économique des accidents de la route estimé à 24,9 milliards d'euros en 2005, la sécurité routière constitue un enjeu de société majeur. Si des améliorations importantes ont ét[...]
Elaboré par les journaux officiels, éditeur des textes de loi de la République française, cet ouvrage de la collection " la loi au quotidien " reprend les principaux textes relatifs au tabac : - interdiction de fumer dans les lieux de travail [...]
La présence des toxicomanes est devenue un phénomène permanent massif et dérangeant dans nos cités. Il faut, sans cesser de prévenir et de dissuader, soigner les consommateurs de drogues, soutenir les familles touchées par le fléau, ramener la s[...]
Historique
