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Mots-clès : LOI ANTIDOPAGE

Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Disciplines et législation > LEGISLATION > LOI ANTIDOPAGE

13 Documents disponibles dans cette catégorie

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Les alchimistes de la performance : histoire du dopage et des conduites dopantes

Les alchimistes de la performance : histoire du dopage et des conduites dopantes

P. LAURE | 2004
Livre
FRANÇAIS : THG, EPO, GHB... autant d'abréviations passées dans le langage courant, ce qui souligne la célébrité acquise par le dopage dans l'actualité sportive depuis plusieurs années, en particulier après l'affaire du Tour de France 1998. Dans[...]
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Athènes et le Code

Athènes et le Code

2004
Périodique
FRANÇAIS : L'ouverture des jeux d'Athènes 2004 marquera le dernier délai pour la mise en place du Code par les fédérations sportives dont les athlètes concourront en Grèce. Un regard sur la manière dont le Code influencera les règles et les pro[...]
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Des cobayes, des médailles et des ministres : contre une course à l'expérimentation humaine

Des cobayes, des médailles et des ministres : contre une course à l'expérimentation humaine

J. P. ESCANDE | 2003
Livre
FRANÇAIS : Le sport est un art, et cet art est fait aujourdhui de leffroyable combinaison de politique, dargent et de dopage. Dans cet essai, Jean-Paul Escande analyse les huit années quil a passées à la tête de la Commission Nationale de Lutte[...]
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Dopage et sport : ça nous intéresse !

Dopage et sport : ça nous intéresse !

Ministère de la jeunesse et des sports ; Direction des sports ; BUREAU DE LA PROTECTION DES SPORTIFS ET DU PUBLIC | 2001
Document texte divers
FRANÇAIS : Il est apparu qu'un fossé s'est creusé depuis quelques années entre la réalité du dopage dans le sport et la relative inadéquation des politiques publiques ou sportives alors que le phénomène ne connaissait ni la même importance ni l[...]
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Drugs and doping in sport: socio-legal perspectives

Drugs and doping in sport: socio-legal perspectives

J. O'LEARY | 2001
Livre
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Erythropoiétine et contrôle antidopage

Erythropoiétine et contrôle antidopage

S. LAGIER | 2000
Thèse, mémoire
FRANÇAIS : Le dopage est un phénomène touchant de nombreux sportifs qui recherchent toujours plus de puissance physique et d'endurance pour améliorer leur potentiel et obtenir le maximum de résultats. Il existe de nombreuses méthodes prohibées [...]
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Loi n° 2014-1663 du 30 décembre 2014 habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage

Loi n° 2014-1663 du 30 décembre 2014 habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage

Présidence de la République ; F. HOLLANDE ; M. VALLS ; P. KANNER | 2014
Texte legislatif
EXTRAIT Article unique. - I. - Dans les conditions prévues à l'article 38 de la Constitution, le Gouvernement est autorisé à prendre par ordonnance les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer, en conformité avec les princ[...]
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Ordonnance n°2010-379 du 14 avril 2010 relative à la santé des sportifs et à la mise en conformité du code du sport avec les principes du code mondial antidopage

Ordonnance n°2010-379 du 14 avril 2010 relative à la santé des sportifs et à la mise en conformité du code du sport avec les principes du code mondial antidopage

Ministère de la santé et des sports ; N. SARKOZY ; F. FILLON ; M. ALLIOT-MARIE ; R. BACHELOT-NARQUIN ; R. YADE | 2010
Texte legislatif
EXTRAIT CHAPITRE III : AGENCE FRANCAISE DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE Art. 3. - I. - Au I de l'article L. 232-5 du même code, les 1° à 13° sont remplacés par les dispositions suivantes : 1° Elle [AFLD] définit un programme annuel de contrôles ; [...]
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Ordonnance n°2011-827 du 8 juillet 2011 relative à la répression du dopage en Nouvelle-Calédonie

Ordonnance n°2011-827 du 8 juillet 2011 relative à la répression du dopage en Nouvelle-Calédonie

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration ; N. SARKOZY ; F. FILLON ; M. MERCIER ; M. L. PENCHARD ; C. GUÉANT ; C. JOUANNO | 2011
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1er. - Le chapitre V du titre II du livre IV du code du sport est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 12 ci-après.
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Rapport du 16 avril 2010 au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2010-379 du 14 avril 2010 relative à la santé des sportifs et à la mise en conformité du code du sport avec les principes du code mondial antidopage

Rapport du 16 avril 2010 au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2010-379 du 14 avril 2010 relative à la santé des sportifs et à la mise en conformité du code du sport avec les principes du code mondial antidopage

Ministère de la santé et des sports | 2010
Texte legislatif
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Rapport fait au nom de la Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi (n°2100) relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs

Rapport fait au nom de la Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi (n°2100) relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs

D. JUILLOT | 2005
Rapport
Le renforcement de l'indépendance et des moyens de l'organisation nationale antidopage, aujourd'hui le Conseil de Prévention et de Lutte contre le Dopage (CPLD) et demain l'Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD), témoigne dans le cadr[...]
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

A. NERI | 1999
Rapport
Ce rapport présente et explique la loi du 23 mars 1999 relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage. Cette loi met en place une autorité indépendante de régulation et de sanctions. Elle crée un système de veil[...]
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Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n°2011-827 du 8 juillet 2011 relative à la répression du dopage en Nouvelle-Calédonie

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n°2011-827 du 8 juillet 2011 relative à la répression du dopage en Nouvelle-Calédonie

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration | 2011
Texte legislatif
EXTRAIT La présente ordonnance a pour objet de poursuivre l'effort de modernisation du cadre législatif de lutte contre le dopage et de protection de la santé des sportifs en Nouvelle-Calédonie initialement engagé par l'ordonnance n°2007-1389 d[...]
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