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Drogue : l'autre cancer. 2 tomes

COMMISSION D'ENQUETE SUR LA POLITIQUE NATIONALE DE LUTTE CONTRE LES DROGUES ILLICITES ; OLIN N. ; B. PLASAIT | 2003
Rapport

La proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites a été adoptée par le Sénat en décembre 2002. Cette proposition exclue explicitement toute extension de[...]

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Rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi relatif à la politique de santé publique : Tome I : Rapport. Tome II : auditions et tableau comparatif

F. GIRAUD ; LORRAIN J. | 2004
Rapport

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Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne

F. TRUCY | 2010
Rapport

Le projet de loi qui nous est soumis propose de légaliser l'offre crédible par une stricte procédure d'agrément pour mieux stigmatiser les opérateurs illégaux et accroître les obstacles techniques et juridiques à leur activité. Ce texte se situ[...]

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH/Sida

C. JEANNEROT | 2010
Rapport

Chaque année près de 6500 personnes découvrent leur séropositivité. La commission des affaires sociales a donc demandé à la Cour des comptes de procéder à une enquête sur l'utilisation des fonds destinés à la lutte contre le sida et à la recherc[...]

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Rapport au nom de la commission des Affaires sociales sur la proposition de loi de M. Bernard Joly, visant à restreindre la consommation de tabac chez les jeunes

D. LARIFLA | 2003
Rapport

La proposition de loi de M. B. Joly vise à restreindre la consommation de tabac chez les jeunes, principalement en interdisant la vente des produits du tabac aux mineurs de moins de 18 ans. Il s'agit d'une proposition d'origine sénatoriale motiv[...]

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Rapport au nom de la commission des Affaires sociales sur la proposition de loi modifiée par l'Assemblée nationale visant à restreindre la consommation de tabac chez les jeunes

D. LARIFLA | 2003
Rapport

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Rapport sur la proposition de loi, adoptée à l'Assemblée Nationale, relative à la conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants

L. LANIER | 2002
Rapport

La première partie de ce rapport présente un état des lieux concernant le droit actuel en la matière. On observe un retard de la France sur ses partenaires européens. Le point est fait sur la législation concernant l'alcool. La deuxième partie c[...]

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