Historique
Texte legislatif
Circulaire DH/8D/85 n°1434 du 30 juillet 1985 relative au colloque national sur les toxicomanies qui se tiendra à Paris les 12 et 13 décembre 1985
Sous-type de document :
Circulaire / Circular
Domaine :
Drogues illicites / Illicit drugs
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Texte n° :
85-1434
Domaine législatif :
Outil organisationnel
Date de Signature :
30/07/1985
Langue(s) :
Français
Note générale :
BO Santé n°85/33, p.73 ; Circulaire non parue au JO
Résumé :
EXTRAIT
Deux journées nationales sur la toxicomanie seront organisées par le secrétariat d'Etat chargé de la santé les 12 et 13 décembre 1985 [...].
Deux journées nationales sur la toxicomanie seront organisées par le secrétariat d'Etat chargé de la santé les 12 et 13 décembre 1985 [...].
Exemplaires
| Disponibilité |
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| aucun exemplaire |