Historique
Texte legislatif
Circulaire n°2004-083 du 18 mai 2004 relative à la journée mondiale sans tabac : activités éducatives
Vu le texte :
Auteur(s) :
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Sous-type de document :
Circulaire / Circular
Domaine :
Tabac / Tobacco / e-cigarette
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Texte n° :
2004-083
Domaine législatif :
Prévention
NOR :
MENE0401016C
Date de Signature :
18/05/2004
Langue(s) :
Français
Note générale :
BOEN n°21 du 27 mai 2004, pp. 1050-1052
Résumé :
EXTRAIT
Le décret n°91-410 du 28 avril 1991 fixe au 31 mai la date de la "journée sans tabac". Cette journée revêt une importance particulière cette année car la lutte contre le tabac constitue, dans le cadre du "plan cancer", l'une des priorités du Président de la République. Cette manifestation, placée sous l'égide de l'Organisation mondiale de la santé, a pour thème en 2004 "Tabac et pauvreté". Cette journée devra, dans le cadre d'une action continue de prévention, constituer un temps fort et symbolique. [...]
Le décret n°91-410 du 28 avril 1991 fixe au 31 mai la date de la "journée sans tabac". Cette journée revêt une importance particulière cette année car la lutte contre le tabac constitue, dans le cadre du "plan cancer", l'une des priorités du Président de la République. Cette manifestation, placée sous l'égide de l'Organisation mondiale de la santé, a pour thème en 2004 "Tabac et pauvreté". Cette journée devra, dans le cadre d'une action continue de prévention, constituer un temps fort et symbolique. [...]
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