Historique
Texte legislatif
Décision du 25 mars 2004 portant nomination auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Abrogé par :
Sous-type de document :
Décision
Domaine :
Autres substances
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif :
Outil organisationnel
NOR :
SANM0421125S
Date de Signature :
25/03/2004
Langue(s) :
Français
Note générale :
JORF n°78 du 1er avril 2004, p.6465, texte n°210 ; BO Santé n°2004/14 du 17 avril 2004
Résumé :
[...] les personnalités dont les noms suivent sont nommées experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés au titre de l'année 2004 :
Mme Françoise Albessard. Mme Valérie Auclair. Mme Claude-Elisabeth Barjhoux. Mme Anne-Marie Batt. M. Bernard Begaud. M.Ivan Berlin. Mme Nathalie Bernard. M. Dany Bonnet. M. Nicolas Bonnet. M. Michel Bourin. M. Antoine Coquerel. Mme Ségolène Courtin. M. Sylvain Dally. Mme Christine Damase-Michel. Mme Dominique Deschamps. Mme Samira Djezzar. Mme Martine Galliot-Guilley. Mme Valérie Gibaja. Mme Catherine Guillermin. M. Gaëtan Guyodo. Mme Marie-Laure Hemery. Mme Dominique Hillaire. Mme Pascale Jolliet. Mme Isabelle Jeantaud. Mme Isabelle Lacroix. M. François Lafragette. M. Henri Lambert. M. Reynald Le Boisselier. M. Jacques Manel. Mme Ghada Miremont-Salame. M. Jean-Louis Montastruc. M. Patrick Netter. Mme Véronique Pinzani. Mme Marie-Françoise Raspiller. M. Thierry Vial. Mme Caroline Vigneau. Mme Céline Villiers. Mme Dominique Warrot.
Mme Françoise Albessard. Mme Valérie Auclair. Mme Claude-Elisabeth Barjhoux. Mme Anne-Marie Batt. M. Bernard Begaud. M.Ivan Berlin. Mme Nathalie Bernard. M. Dany Bonnet. M. Nicolas Bonnet. M. Michel Bourin. M. Antoine Coquerel. Mme Ségolène Courtin. M. Sylvain Dally. Mme Christine Damase-Michel. Mme Dominique Deschamps. Mme Samira Djezzar. Mme Martine Galliot-Guilley. Mme Valérie Gibaja. Mme Catherine Guillermin. M. Gaëtan Guyodo. Mme Marie-Laure Hemery. Mme Dominique Hillaire. Mme Pascale Jolliet. Mme Isabelle Jeantaud. Mme Isabelle Lacroix. M. François Lafragette. M. Henri Lambert. M. Reynald Le Boisselier. M. Jacques Manel. Mme Ghada Miremont-Salame. M. Jean-Louis Montastruc. M. Patrick Netter. Mme Véronique Pinzani. Mme Marie-Françoise Raspiller. M. Thierry Vial. Mme Caroline Vigneau. Mme Céline Villiers. Mme Dominique Warrot.
Exemplaires
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| aucun exemplaire |