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Arrêté du 4 décembre 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire d'Amiens
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Texte legislatif

Arrêté du 4 décembre 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire d'Amiens

Vu le texte :

  • Décret n°2000-378 du 28 avril 2000 fixant les conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de lutte contre le dopage prévues par l'article 2 de la loi n°99-223 du 23 mars 1999 relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

Est référencé par :

  • Arrêté du 18 janvier 2007 renouvelant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Picardie / Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative (2007)
Auteur(s) : Ministère de la jeunesse et des sports ; BUFFET, M. G. ; KOUCHNER, B.
Sous-type de document : Arrêté / Legislative order
Domaine : Dopage / Doping
Discipline : LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif : Outil organisationnel
NOR : MJSK0170173A
Date de Signature : 04/12/2001
Langue(s) : Français

Note générale :

JORF n°291 du 15 décembre 2001, p.19936 ; BO Santé n°2001/50 du 29 décembre 2001, p.109

Résumé :

EXTRAIT
Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage le service de médecine interne du centre hospitalier universitaire d'Amiens.
Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lutte contre le dopage est le docteur Amar Smail.

Exemplaires

Liste des exemplaires
Disponibilité
aucun exemplaire

Documents Numériques : (1)

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