Titre : | Arrêté du 24 mars 2000 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [drogues de synthèse] |
Modifie : | |
Auteurs : | Ministère de l'emploi et de la solidarité ; L. ABENHAIM |
Type de document : | Texte legislatif |
Année de publication : | 2000 |
Note générale : | JORF n°92 du 18 avril 2000, pp. 5904-5905, texte n° 6 |
Langues: | Français |
Discipline : | LOI (Loi et son application / Law enforcement) |
Mots-clés : |
Thésaurus mots-clés AMPHETAMINES ; CLASSIFICATION ; DROGUES DE SYNTHESE ; CATHINONES ; DET ; DEXAMPHETAMINE ; DMA ; DMT ; DOET ; LSD ; MDMA-ECSTASY ; MESCALINE ; METHCATHINONE ; MMDA ; METHAMPHETAMINE ; METHYLPHENIDATE ; MDEA ; ANALGESIQUES ; PHENCYCLIDINE ; PSILOCYBINE ; BARBITURIQUES ; MDA ; TCP ; TMA ; ANTITUSSIFS ; PRODUIT ILLICITE |
Résumé : |
EXTRAIT
Art. 2. - L'annexe III de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé est modifiée comme suit : Cette annexe comprend : - les substances ci-après désignées ; - leurs stéréo-isomères, dans tous les cas où ils peuvent exister conformément à la désignation chimique spécifiée, pour les substances précédées d'un astérisque ; - leurs sels dans tous les cas où ils peuvent exister ; - les préparations de ces substances à l'exception de celles nommément désignées ci-dessous : Amphétamine, à l'exception de la préparation présentée en comprimés et renfermant par comprimé : sulfate d'amphétamine 0,005 g, phénobarbital 0,100 g ; [...] *Cathinone ; *DET ou N,N-diéthyltryptamine ; Dexamfétamine ; *DMA ou dl-diméthoxy-2,5-méthylphényléthylamine ; [...] *DMT ou N,N-diméthyltryptamine ; *DOET ou dl-diméthoxy-2,5 éthyl-4-méthylphényléthylamine ; [...] *Lysergide ou LSD-25 ; *MDMA ou dl N, -diméthyl (méthylènedioxy)-3,4 phényléthylamine ; Mécloqualone ; *Mescaline ; *Methcathinone ; *MMDA ou méthoxy-2 -méthyl (méthylènedioxy)-4,5 phényléthylamine ;[...] Méthamphétamine et son racémate ; Méthaqualone ; [...] *N-éthylténamfétamine (MDEA) ;[...] Phencyclidine ; [...] *PMA ou p-méthoxy -méthylphényléthylamine ; *Psilocine ; *Psilocybine ; [...] *Rolicyclidine ou PHP ou PCPY ; *Sécobarbital ; *STP ou DOM ou amino-2 (diméthoxy-2,5 méthyl-4) phényl-1 propane ; *Ténamfétamine ou MDA ; *Ténocyclidine ou TCP ; *TMA ou dl-triméthoxy-3,4,5 -méthylphényléthylamine ; [...] |
Domaine : | Drogues illicites / Illicit drugs |
Domaine législatif : | Substances vénéneuses |
NOR : | MESP0021077A |
Date de Signature : | 24/03/2000 |
Sous-type de document : | Arrêté / Legislative order |
Est référencé par : |
Exemplaires
Disponibilité |
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aucun exemplaire |
Documents numériques (1)
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