Titre : | Circulaire n°34 SS du 19 mars 1957 relative à la politique de prévention (art. 419 du code de la sécurité sociale) |
Auteurs : | Ministère du travail |
Type de document : | Texte legislatif |
Année de publication : | 1957 |
Note générale : | JORF du 30 mars 1957, p.3345-3346 |
Langues: | Français |
Discipline : | LOI (Loi et son application / Law enforcement) |
Mots-clés : |
Thésaurus mots-clés ALCOOL ; CONDUITE DE VEHICULE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; ACCIDENT ; BOISSON SANS ALCOOL ; PREVENTION |
Résumé : |
EXTRAIT
Il n'est pas possible de nier l'influence néfaste de l'alcoolisme sur la fréquence, la gravité et la durée des accidents du travail et particulièrement des accidents du trajet. [...] Une solution à cette situation peut être trouvée dans la distribution par les employeurs à leur personnel de boissons fraîches et non alcoolisées. Toutes les expériences réalisées en ce sens ont été concluantes ; il est donc nécessaire de les étendre dans tous les gros centres industriels. [...] |
Texte n° : | 57-34 |
Domaine : | Alcool / Alcohol |
Domaine législatif : | Prévention |
Date de Signature : | 19/03/1957 |
Sous-type de document : | Circulaire / Circular |
Est référencé par : |
Exemplaires
Disponibilité |
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aucun exemplaire |
Documents numériques (1)
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