Résumé :
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EXTRAIT
Art. 1er. - sont classées comme stupéfiants les substances et préparations mentionnées dans les annexes au présent arrêté. [...]
ANNEXE I
- Cannabis et résine de cannabis. [...]
- Coca, feuille de.
- Cocaïne. [...]
- Concentré de paille de pavot ou matière obtenue lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes (capsules, tiges). [...]
- Fentanyl. [...]
- Héroïne. [...]
- Méthadone et son intermédiaire ou cyano-4 diméthylamino-2 diphényl-4, 4 butane. [...]
- Morphine [...]
- Opium (y compris les préparations d'opium et de papaver somniferum renfermant jusqu'à 20 p. 100 de morphine calculée en base anhydre, à l'exception des préparations relevant d'un autre classement). [...]
ANNEXE II
- Codéine. [...]
ANNEXE III
- Amphétamine, à l'exception de la préparation présentée en comprimés et renfermant par comprimé : sulfate d'amphétamine, 0,005 g ; phénobarbital, 0,100 g.
- Cathinone.
- DET ou N,N-diéthyltryptamine
- Dexamfétamine.
- DMA ou dl-diméthoxy-2,5 alpha-méthylphényléthylamine. [...]
- DMT ou N,N-diméthyltryptamine.
- DOET ou dl-diméthoxy-2,5 éthyl-4 alpha-méthylphényléthylamine. [...]
- Lysergide ou LSD-25
- MDMA [...]
- MMDA [...]
- Mescaline.
- Méthamphétamine et son racémate.
- Méthaqualone. [...]
- PMA ou p-méthoxy alpha-méthylphényléthylamine.
- Psilocybine.
- Psilocine. [...]
- TMA ou dl-triméthoxy-3,4,5 alpha-méthylphényléthylamine.
ANNEXE IV
- Champignons hallucinogènes, notamment des genres stropharia, conocybe et psilocybe. [...]
- Tétrahydrocannabinols, leurs esters, éthers, sels ainsi que les sels des dérivés précités. [...]
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