Drogues et sécurité routière
Documents sur la conduite de véhicule sous l'emprise de substances et la sécurité routière
Drogues et sécurité routière
n°161 - Janvier 2024 - 30 ans de réponse pénale à la conduite après usage d'alcool ou de stupéfiants (Bulletin de Tendances) / C. PROTAIS ; M. A. DOUCHET ; O. LE NEZET ; F. GUILBAUD
[n° ou bulletin]
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n°161 - Janvier 2024 - 30 ans de réponse pénale à la conduite après usage d'alcool ou de stupéfiants [Périodique] / C. PROTAIS ; M. A. DOUCHET ; O. LE NEZET ; F. GUILBAUD . - 2024 . - 8 p. Langues : Français (fre)
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Documents numériques
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Les infractions au code de la route. L'impact sur le permis à points. Bilan statistique 2022 / ONISR (Paris)
Les infractions au code de la route. L'impact sur le permis à points. Bilan statistique 2022 [Rapport] / ONISR (Paris) . - Paris : ONISR, 2023 . - 160 p. Langues : Français (fre)
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Consommer du CBD ou conduire, faut-il choisir ? / T. WILLEMAN ; J. MICALLEF ; J. C. ALVAREZ ; B. REVOL in Therapies, Vol.78, n°6 (Novembre-Décembre 2023)
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[article] Consommer du CBD ou conduire, faut-il choisir ? = (Use CBD or drive, do you have to choose?) [Périodique] / T. WILLEMAN ; J. MICALLEF ; J. C. ALVAREZ ; B. REVOL . - 2023 . - 749-751. Langues : Français (fre) in Therapies > Vol.78, n°6 (Novembre-Décembre 2023) . - 749-751
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Les infractions au code de la route et au code des transports. L'impact sur le permis à points. Bilan statistique 2021 / ONISR (Paris)
Les infractions au code de la route et au code des transports. L'impact sur le permis à points. Bilan statistique 2021 [Rapport] / ONISR (Paris) . - Paris : ONISR, 2022 . - 148 p. Langues : Français (fre)
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La sécurité routière en France. Bilan de l'accidentalité de l'année 2022 [Rapport] / ONISR (Paris) . - Paris : ONISR : Paris : Direction de l'information légale et administrative, 2023 . - 205 p. : ann. ; graph. ; tabl. ISBN : 978-2-11-077567-2 Langues : Français (fre)
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Le traitement judiciaire des infractions en matière de sécurité routière. Contribution du ministère de la Justice au bilan annuel de la sécurité routière. Année 2021 / Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études
Le traitement judiciaire des infractions en matière de sécurité routière. Contribution du ministère de la Justice au bilan annuel de la sécurité routière. Année 2021 [Rapport] / Ministère de la Justice Sous-direction de la Statistique et des Études ; F. A. DONOU . - Paris : Ministère de la Justice, 2023 . - 26 p. Langues : Français (fre)
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Documents numériques
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Accidents mortels sur autoroutes concédées. Bilan 2022 [Rapport] / ASFA . - 2023 . - 73 p. Langues : Français (fre)
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Circuler en sécurité et en sérénité sur les routes de France. Dossier de presse du 17/07/2023 / Comité interministériel de la sécurité routière
Circuler en sécurité et en sérénité sur les routes de France. Dossier de presse du 17/07/2023 [Rapport] / Comité interministériel de la sécurité routière . - Paris : Premier ministre, 2023 . - 75 p. Langues : Français (fre)
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Documents numériques
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Expérimentation du cannabis médical : une impasse pour la réglementation sur la conduite automobile ? / C. RIUS ; F. SAINT-MARCOUX in Toxicologie Analytique et Clinique, Vol.35, n°2 (Mai 2023)
[article]
[article] Expérimentation du cannabis médical : une impasse pour la réglementation sur la conduite automobile ? = (The medical experiment of cannabis and driving legislation: Are we in a driving impasse?) [Périodique] / C. RIUS ; F. SAINT-MARCOUX . - 2023 . - 143-150. Langues : Français (fre) in Toxicologie Analytique et Clinique > Vol.35, n°2 (Mai 2023) . - 143-150
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Les condamnations. Données 2021 / Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études
Les condamnations. Données 2021 [Rapport] / Ministère de la Justice Sous-direction de la Statistique et des Études ; P. CHEVALIER, Directeur de publication ; E. LE CAIGNEC, Auteur . - Paris : Ministère de la Justice, 2022 . - 46 p. Langues : Français (fre)
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