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Rapport
Les données de 2020 des CEIP-A, des CRPV (via la BNPV), de la littérature, des laboratoires sont analysées. D'autres données d'intérêt (veille Internet et médias, données réglementaires, vol de bouteilles, études épidémiologiques régionales, nat[...]Rapport
Rapport
Le renforcement de l'indépendance et des moyens de l'organisation nationale antidopage, aujourd'hui le Conseil de Prévention et de Lutte contre le Dopage (CPLD) et demain l'Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD), témoigne dans le cadr[...]Rapport
La plupart des amendements adoptés par l'Assemblée nationale -qui n'a remis en cause, il convient de le souligner, aucune des positions prises par le Sénat- ne révèlent aucun désaccord de fond entre les deux assemblées, et complètent souvent uti[...]Rapport
Périodique
J. GUYARD ; Assemblée nationale | Paris : Assemblée nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-8468 | 1995En trois ans, de 1993 à 1995, pas moins de 155 morts (suicidés ou assassinés) et 5000 blessés ont été recensés comme victimes de phénomènes sectaires. En 1985, Alain Vivien avait publié, à la demande du Premier ministre, un rapport sur les secte[...]Rapport
2ème lecture du projet de loi à l'Assemblée nationale et examen des amendements. Rapport déposé le 23 mars 2010.Rapport
1ère lecture du projet de loi à l'Assemblée nationale. Rapport déposé le 22 juillet 2009.Rapport
Le projet de loi qui nous est soumis propose de légaliser l'offre crédible par une stricte procédure d'agrément pour mieux stigmatiser les opérateurs illégaux et accroître les obstacles techniques et juridiques à leur activité. Ce texte se situ[...]Rapport
Rapport
Le rôle d'Europol dans la lutte contre la criminalité organisée s'est considérablement développé depuis l'entrée en vigueur de sa convention institutive le 1er octobre 1998. Intégré dans le système institutionnel de l'Union européenne mais globa[...]Rapport
DELNATTE P. | 2001Le rapport comprend deux parties. La première présente l'ampleur du fléau constitué par la conduite automobile sous l'emprise de produits stupéfiants : la drogue est présente dans 10 à 15 % des accidents mortels en France. Les tentatives législa[...]Rapport
Quinze ans après le vote d'une loi à laquelle on a bien voulu donner mon nom, et qui, à l'époque avait fait oeuvre pionnière, en Europe, pour la lutte contre le tabagisme, le tabac reste la première cause de mort évitable en France. On compte en[...]Rapport
La consommation nocive d'alcool, définie comme la consommation de plus de 10 verres standard par semaine (repère national de consommation à moindre risque retenu en France), est très préjudiciable à la santé. En France, y mettre fin permettrait [...]