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Thésaurus mots-clés > Economie - Géopolitique > Circulation et distribution des produits > TRANSPORT ROUTIER
TRANSPORT ROUTIER |
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Rapport
C. BEN LAKHDAR ; N. LALAM ; D. WEINBERGER | Paris : INHESJ (Institut National des Hautes Etudes de la Sécurité et de la Justice) | 2016Dans le cadre du plan gouvernemental 2013-2017, la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) a confié à l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ), une étude [...]Texte legislatif
Ministère des transports ; Ministère de la santé et de la sécurité sociale ; J. LE THEULE ; J. BARROT | 1980EXTRAIT Art. 1er. - A l'intérieur des véhicules routiers de transport en commun de personnes, une zone de places assises peut être rendue accessible aux fumeurs sous réserve que [...] Art. 4. - Les véhicules doivent comporter une signalisatio[...]Texte legislatif
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire | 2009EXTRAIT La lutte contre la conduite sous l'emprise d'alcool et de stupéfiants. L'année 2009 verra la mise en oeuvre des mesures adoptées par le CISR du 13 janvier 2008, qui sont (ou seront prochainement) discutées dans le cadre de plusieurs pro[...]Texte legislatif
Texte legislatif
EXTRAIT Dans le but de préserver la sécurité des personnes transportées, le procureur de la République pourra, sur réquisition, faire procéder à des contrôles d'identité dans les entreprises ou des établissements de transports publics de voyage[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; J. M. HUET | 2007EXTRAIT L'article 8 de la Convention cadre de lutte anti-tabac (CCLAT) de l'OMS, ratifiée par la France le 19 octobre 2004, insiste ainsi sur la nécessité de protection contre l'exposition à la fumée du tabac. Au niveau communautaire, la recomm[...]Texte legislatif
Le décret définit les mesures de police applicables aux transports ferroviaires ou guidés et aux services publics réguliers et à la demande de transport routier de personnes. Il précise les règles de conduite à respecter et les comportements pro[...]Document texte divers
L'objectif recherché est de recenser par catégories les principaux moyens de dissimulation utilisés par les trafiquants au niveau du trafic international. (Extrait du document)Document multimédia
Cocaine is Europe's most commonly used illicit stimulant drug, with about 3.6 million adults (aged 15-64) estimated to have used it in the last year. It is the second most seized drug in Europe, after cannabis. Cocaine is trafficked to Europe fr[...]Congrès
P. A. CHOUVY ; M. KOUTOUZIS ; Ministère des affaires étrangères, Organisateur de réunion ; A. LABROUSSE ; La toile de fond des routes de la drogue (21-22 mai 2003; Paris) | 2003FRANÇAIS : L'opium a probablement été l'un des multiples produits qui ont transité sur les routes dites "de la soie", dont les nombreuses branches se séparaient et se rejoignaient, contournant montagnes et déserts, et reliant oasis et villes ma[...]Périodique
P. D. FRIEDMANN ; S. C. LEMON ; M. D. STEIN | 2001ENGLISH : To determine whether certain types of transportation assistance improve outpatient treatment retention beyond thresholds shown to have therapeutic benefits, we analyzed data from 1,144 clients in 22 outpatient methadone maintenance ([...]Livre
Récemment, en France et dans le monde, les responsables de la Sécurité Routière ont décidé d'accorder plus d'attention et de moyens aux facteurs humains, efforts qui s'ajoutent à l'amélioration des infrastructures et des véhicules. Cet ouvrage c[...]